DOCEVIT
Présentation de la marque DOCEVIT
Déposée le 31 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) CLINTEC BENELUX (société de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCEVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOCEVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607081.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCEVIT est expirée depuis le 31 juillet 2010.
CLINTEC BENELUX (société de droit belge a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2000 n°2175848 - Publication au BOPI 2000-06-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02
Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331825 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 3 octobre 1994 - Transmission de propriété n°176772 - Publication au BOPI 1994-10-03